France – Services d'animation pour enfants – Accord-cadre à bons de commande portant sur les prestations d'accueil et d'encadrement des activités péri/extrascolaires et ateliers PEDT à l'attention des élèves de 3 à 12 ans dans les écoles de la ville du Gosier

Description

Tous les lots sont mono-attributaires à l'exception des lots 9 et 10, qui seront attribués à 2 opérateurs au maximum (sous réserve d'un nombre d'offres suffisants). Les prestations sont financées par les dispositifs CAF PSO (Prestation de Service Ordinaire) et bonus CTG (Convention Territoriale Globale)

Source officielle

Source : TED — Tenders Electronic Daily (Publications Office of the EU)

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Informations clés

Acheteur public: Mairie du Gosier
Pays: France
Publié: 23 avr. 2026
Date limite: 2 juin 2026, 00:00
Procédure: Procédure ouverte; Échelle UE (au-dessus des seuils)
Langue d'origine: fr
Codes CPV: 92331210