France – Services d'animation pour enfants – Accord-cadre à bons de commande portant sur les prestations d'accueil et d'encadrement des activités péri/extrascolaires et ateliers PEDT à l'attention des élèves de 3 à 12 ans dans les écoles de la ville du Gosier

Descripción

Tous les lots sont mono-attributaires à l'exception des lots 9 et 10, qui seront attribués à 2 opérateurs au maximum (sous réserve d'un nombre d'offres suffisants). Les prestations sont financées par les dispositifs CAF PSO (Prestation de Service Ordinaire) et bonus CTG (Convention Territoriale Globale)

Fuente oficial

Fuente: TED — Tenders Electronic Daily (Publications Office of the EU)

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Datos clave

Órgano de contratación: Mairie du Gosier
País: Francia
Publicada: 23 abr. 2026
Fecha límite: 2 jun. 2026, 00:00
Procedimiento: Procedimiento abierto; Ámbito UE (sobre umbral)
Idioma original: fr
Códigos CPV: 92331210