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Veille média en vue d'un panorama de presse pour la Ville de Limoges. Il s'agit d'assurer une veille média proposée sous forme d'alertes audiovisuelles (Tv, radios) et d'un panoram

Awarded Contract award No deadline published Save

Description

La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents, le cas échéant. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents, le cas échéant, et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges

Official source

Source: BOAMP - Bulletin officiel des annonces de marchés publics (DILA)

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