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Veille média en vue d'un panorama de presse pour la Ville de Limoges. Il s'agit d'assurer une veille média proposée sous forme d'alertes audiovisuelles (Tv, radios) et d'un panoram

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Beschreibung

La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents, le cas échéant. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents, le cas échéant, et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges

Amtliche Quelle

Quelle: BOAMP - Bulletin officiel des annonces de marchés publics (DILA)

Prüfen Sie alle Angaben stets in der amtlichen Bekanntmachung.

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