France – Travaux de construction – Procédure adapté

Description

La présente consultation est passée selon une procédure adaptée librement définie par le pouvoir adjudicateur dans le respect des dispositions de l’article L.2123-1 du code de la commande publique qui permet d’y recourir pour un petit lot d’un marché alloti et selon les modalités particulières suivantes : La procédure mise en œuvre est une procédure adaptée ouverte avec possibilité de négociation

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Source: TED — Tenders Electronic Daily (Publications Office of the EU)

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Key facts

Buyer: Alter Cités
Country: France · FRG02
Published: 12 Feb 2026
Procedure: Other procedure; EU-wide (above threshold)
Original language: fr
CPV codes: 45000000