Skip to content
Licitop.eu

France – Produits d'information et de promotion – Fournitures d'objets de promotion personnalisés et responsables

Awarded Contract award No deadline published

Description

La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres, soumise aux articles L2124-2 et R2124-2. Il s'agit d'un accord-cadre qui donnera lieu à l'émission de bons de commandes (articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14). Chaque lot comporte un montant maximum par période d'exécution

Official source

Source: TED — Tenders Electronic Daily (Publications Office of the EU)

Always verify details on the official notice.

View the official notice

Similar tenders