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France – Produits d'information et de promotion – Fournitures d'objets de promotion personnalisés et responsables

Attribué Avis d'attribution Aucune date limite publiée

Description

La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres, soumise aux articles L2124-2 et R2124-2. Il s'agit d'un accord-cadre qui donnera lieu à l'émission de bons de commandes (articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14). Chaque lot comporte un montant maximum par période d'exécution

Source officielle

Source : TED — Tenders Electronic Daily (Publications Office of the EU)

Vérifiez toujours les détails dans l'avis officiel.

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