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France – Produits alimentaires et produits secs divers – Fournitures de denrées alimentaires pour la commune et le CCAS de Biot

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Description

Les prestations sont réparties en 9 lots. La procédure concerne un accord-cadre à signer et à notifier par un coordonnateur au nom et pour le compte des adhérents à un groupement de commandes, en application des articles L.2113-6 et L.2113-7 du Code de la commande publique. Le groupement de commandes conduit à passer un seul accord-cadre. Le coordonnateur du groupement est : COMMUNE DE BIOT Il agit en tant que pouvoir adjudicateur qui exécute la procédure et agit au nom des membres du groupement. Les membres du groupement sont : - Commune de BIOT - 8/10, Route de Valbonne, 06410 BIOT - CCAS DE BIOT - 6, Chemin Neuf, 06410 BIOT

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Source: TED - Tenders Electronic Daily (Publications Office of the EU)

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