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France – Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules – Fourniture de pièces détachées d'origine pour tous les véhicules du Département du Gard

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Description

Accord-cadre mono-attributaire avec montant maximum - Emission de bons de commande.Le Département du Gard possède environ 988 véhicules et engins divers pour assurer les déplacements des agents ainsi que l'entretien des bâtiments, propriétés et routes départementales. Ils sont entretenus dans ses 4 ateliers mécaniques. Sur ces 988 matériels, nous pouvons retenir 100 véhicules poids lourds, 250 véhicules utilitaires et 290 véhicules légers répartis sur 9 marques différentes. La fourniture de chaque pièce détachée devra pouvoir s'effectuer en pièces de rechange d'origine, d'après les dispositions suivantes : Définitions : 1/ Pièces de rechange d'origine : - pièces de rechange d'origine constructeur : Pièces distribuées par le constructeur automobile. - Pièces de rechange d'origine équipementiers : pièces qui correspondent aux spécifications et normes de fabrication du constructeur automobile. cf : Règlement Européen 1400/2002 2/Prix publics : prix de vente consultable publiquement sur lequel le candidat se base pour proposer les prix de l'offre. On entend par « publiquement » les prix consultables au comptoir d'un magasin de vente, sur un site internet, ou tout autre support de publicité commerciale relative à la pièce en question. A chaque nouveau besoin de pièces détachées, sera généré un devis qui conduira à l'émission d'un bon de commande

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Source: TED - Tenders Electronic Daily (Publications Office of the EU)

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