France – Services d'archives – Récolement de fonds d'archives aux Archives départementales de l'Ain

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu avec un montant minimum annuel de 10 000,000 euro(s) HT et avec un montant maximum annuel de 50 000,00 euro(s) HT, pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification, reconductible 3 fois dans les conditions du cahier des charges

Source officielle

Source : TED - Tenders Electronic Daily (Publications Office of the EU)

Vérifiez toujours les détails dans l'avis officiel.

Consulter l'avis officiel

Marchés similaires

Services d'exploitation d'installations sportives – CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DE L'ABC DES 7 VALLÉES

France Communauté de Communes des 7 Vallées

Culture, sport & loisirs 12 oct. 2026 96 jours restants

Services d'exploitation d'installations sportives – Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du centre aquatique Aquav...

France Syndicat Mixte des Stations du Mercantour (06)

Culture, sport & loisirs 1 oct. 2026 85 jours restants

Production de films et de vidéos à usage pédagogique – PRODUCTIONS VIDEOS

France UNEDIC

Culture, sport & loisirs 21 sept. 2026 75 jours restants

Services de jeux – Location de structures gonflables ludiques pour les besoins de la ville de Neuilly-sur-Marne

France Mairie de Neuilly sur Marne

Culture, sport & loisirs 15 sept. 2026 69 jours restants

Services de plages – Concession de lots de plage - Sous-traités d'exploitation pour les lots n°2 et 3

France Commune des Saintes Maries de la Mer

Culture, sport & loisirs 31 août 2026 54 jours restants

Informations clés

Acheteur public: Département de l'Ain
Pays: France
Publié: 24 déc. 2025
Attributaire: AB ANTIQUO
Procédure: Procédure ouverte; Échelle UE (au-dessus des seuils)
Langue d'origine: fr
Codes CPV: 92512000