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Travaux de réhabilitation de la boulangerie "Le Grévillais" à Gréville-Hague

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Description

Marché ordinaire de travaux passé en Procédure adaptée ouverte (Article R2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique). « En application des dispositions de l'article L2112-2 du Code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause sociale d'insertion obligatoire. Les lots concernés ainsi que les modalités de mise en oeuvre sont indiqués à l'article 3 du règlement de consultation »

Official source

Source: BOAMP - Bulletin officiel des annonces de marchés publics (DILA)

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