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Travaux d'aménagement Vrd, Rue des Digues, Commune déléguée d'Urville-Nacqueville

Awarded Contract award No deadline published Save

Description

Marché ordinaire de travaux passé en Procédure adaptée ouverte (Article R2123-1 1° -Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique). La présente procédure résulte d'une précédente consultation déclarée sans suite. En application des dispositions de l'article L2112-2 du Code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause sociale d'insertion obligatoire. Les modalités de mise en oeuvre sont indiqués à l'article 2 du règlement de consultation

Official source

Source: BOAMP - Bulletin officiel des annonces de marchés publics (DILA)

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