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Services D'Animations Pour L'Année 2026 - Les Hivernales Du 20/11/2026 Au 27/12/2026 De La Ville De La Garde (En 17 Lots)

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Description

La présente procédure est soumise aux règles du Décret n°2018-1075 du 03 décembre 2018 portant sur la partie règlementaire du Code de la commande Publique (CCP) ainsi qu'à l'Ordonnance n° 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant sur la partie législative du CCP. La procédure de consultation retenue est une procédure adaptée, passée en application de l'article L2123-1 du CCP et R.2123-1 et R.2123-5 du CCP. Elle est lancée en vue de l'attribution de marchés de services

Official source

Source: BOAMP - Bulletin officiel des annonces de marchés publics (DILA)

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