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Restauration de l'église Saint Christophe de Beaune-les-Mines - Relance des lots 6 et 10

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Description

La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Le marché à tranches sera conclu en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires

Official source

Source: BOAMP - Bulletin officiel des annonces de marchés publics (DILA)

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