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Renforcement De Chaussees - Programme 2026

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Description

La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de décomposition en lots. Les prestations sont divisées en 1 tranche ferme et 2 tranches optionnelles

Official source

Source: BOAMP - Bulletin officiel des annonces de marchés publics (DILA)

Always verify details on the official notice.

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