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Description

Cet accord-cadre avec un maximum de 216 000 euro(s) HT sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat et jusqu'au 31 mars 2027. Les prestations sont réglées par des prix unitaires, fermes. Une variante exigée est prévue portant uniquement sur un choix de papier de substitution. Le papier choisi pour cette variante doit obligatoirement être certifié PEFC ou FSC. La réponse à l'offre de base et à la variante sont obligatoires

Official source

Source: BOAMP - Bulletin officiel des annonces de marchés publics (DILA)

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