France – Services de contrôle technique d'ouvrages de génie civil – REALISATION DES INSPECTIONS SUBAQUATIQUES DES OUVRAGES D'ART

Description

Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents, sans minimum et avec maximum, mono-attributaire de services passé en Procédure adaptée ouverte (Article R2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique)

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Source: TED - Tenders Electronic Daily (Publications Office of the EU)

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Key facts

Buyer: Metz Métropole
Country: France
Published: 3 Mar 2026
Winner: INGENIERIE SUPERSTRUCTURE OUVRAGE D'ART
Procedure: Open procedure; EU-wide (above threshold)
Original language: fr
CPV codes: 71631400