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France – Réalisation et entretien d'espaces verts – Entretien et aménagement d'espaces verts, naturels et publics du Département du Loiret

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Description

La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique

Official source

Source: TED - Tenders Electronic Daily (Publications Office of the EU)

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