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France – Produits d'entretien des sols – ACCORD CADRE A BON DE COMMANDES DE FOURNITURE DE PRODUITS D'HYGIÈNE ET D'ENTRETIEN, D'ACCESSOIRES ET ÉQUIPEMENTS DIVERS

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Description

Les variantes ne sont pas autorisées.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique

Official source

Source: TED - Tenders Electronic Daily (Publications Office of the EU)

Always verify details on the official notice.

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