France – Cadeaux et prix – ACQUISITION DE CADEAUX EN PORCELAINE

Le présent marché a pour objet l'acquisition de cadeaux en porcelaine, personnalisés « Ville de Levallois », tels que des coffrets de tasses à café, tasses à déjeuner et des vide-poches. Le marché prendra effet à compter de sa date de notification. Les prestations débuteront le 14 octobre 2025, ou à compter de la notification si celle-ci est postérieure, pour une durée d'un an. Conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4 du Code, ce marché pourra être reconduit tacitement à l'initiative de la Ville, pour un an et ce, dans la limite de 3 fois. Le marché est soumis au Code de la Commande Publique. Ce document est désigné par les termes « le Code » dans l'ensemble des pièces de la consultation. Qualifié de marché de fourniture, il est soumis aux dispositions du CCAG « Fournitures Courantes et Services » approuvé par Arrêté du 30 mars 2021. Il est passé sous la forme d'un marché à procédure adaptée ouverte en application de l'article R.2123-1 1° du Code. Le présent marché constitue un accord-cadre à bons de commande, soumis aux dispositions des articles L.2125-1, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code. Le marché sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de 4 années. S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité. La valeur totale maximale du marché est de 200 000 euro(s) HT, soit 50 000 euro(s) HT par an, compte tenu de sa durée et de ses éventuelles reconductions. Il n'y a pas de montant minimum