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France – Balayeuses aspiratrices – Acquisition d'une balayeuse aspiratrice neuve sur châssis poids-lourd

Awarded Contract award No deadline published

Description

La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché ordinaire à prix global et forfaitaire

Official source

Source: TED — Tenders Electronic Daily (Publications Office of the EU)

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