Description
La présente consultation porte sur l'entretien des ouvrages d'assainissement d'Orléans Métropole et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande conclu à prix unitaires, conformément au Code de la commande publique, sans montant minimum et sans montant maximum, mono-attributaire, non alloti et reconductible
Source officielle
Source : TED — Tenders Electronic Daily (Publications Office of the EU)
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