France – Services d'architecture – Accord-cadre mono-attributaire pour une mission de MOE relatif à l'opération de réhabilitation énergétique des immeubles Grenoble, Rome et Squaw Valley du groupe Olympiades - Paris 13ème

La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire relatif à une mission de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation énergétique des immeubles Grenoble, Rome et Squaw Valley du groupe Olympiades, Paris 13ème. Cet accord-cadre mono-attributaire, permettra d'établir les termes régissant les marchés à passer sur la durée de l'accord-cadre et notamment de préciser les modalités de détermination des prix des prestations envisagées, les missions donnant lieu chacune à la conclusion de marchés subséquents. Les marchés subséquents qui interviendront lors de la survenance des besoins, préciseront les caractéristiques et les modalités d'exécution qui n'auront pas été fixées dans l'accord -cadre. S'agissant d'une opération de réhabilitation, les marchés subséquents pourront porter notamment sur les études de diagnostic et sur la mission de base loi MOP et prendront en compte les résultats des études de diagnostic et les précisions et évolutions du programme qui en découlent. L'accord-cadre ne comporte pas de montant minimum mais un montant maximum sur la durée totale de l'opération fixé à 6 500 000.00 euro(s) HT (48 mois)