France – Matériel de forge – FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIECES FORGEES

Dans le cadre des projets de maintenance de l’infrastructure patrimoniale du réseau de la RATP, le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de pièces forgées tels que détaillés dans le bordereau de prix, délai de fabrication (Annexe 1). Les fournitures sont à usage du métro, RER et tramway et devront répondre aux specifications technique RATP UV n°24B et RATP UV n°31. Cette consultation donnera lieu à la passation d’un accord-cadre à commandes mono-attributaire, avec montant minimum et maximum. Les prestations et fournitures comprises dans le montant minimum sont les suivantes : - La fourniture, le contrôle en usine et la livraison tels que détaillés dans le bordereau de prix - Les contrôles et essais de fabrication avec production des documents de contrôle et de conformité - Le stockage temporaire par le Titulaire des fournitures après recette en usine et avant livraison sur site - Le conditionnement et le colisage - Le chargement avec l’identification des points de levage et le transport - La livraison, en un nombre minimum d’éléments, sur les sites RATP - La fourniture des documentations nécessaires à leur réception définitive sur site RATP - La garantie des fournitures Les prestations et fournitures comprises dans le montant maximum sont les suivantes : - La fourniture, le contrôle en usine et la livraison tels que détaillés dans le bordereau de prix - Les contrôles et essais de fabrication avec production des documents de contrôle et de conformité - Le stockage temporaire par le Titulaire des fournitures après recette en usine et avant livraison sur site - Le conditionnement et le colisage - Le chargement avec l’identification des points de levage et le transport - La livraison, en un nombre minimum d’éléments, sur les sites RATP - La fourniture des documentations nécessaires à leur réception définitive sur site RATP - La garantie des fournitures - Des prestations complémentaires (sur devis) La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-7 du Code de la Commande publique. Il est à noter que le CA requis devra représenter deux fois le montant maximum annuel attribué.