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France – Gravillons – Fourniture et le transport de gravillons pour les besoins du Parc départemental de la Sarthe

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Description

Accords-cadres mono-attributaires sans minimum avec maximum exécutés par émission de bons de commande conformément aux dispositions des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique

Source officielle

Source : TED - Tenders Electronic Daily (Publications Office of the EU)

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