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France – Copeaux de bois – Fourniture et livraison de broyat de bois pour les installations de compostage

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Description

Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de fournitures passé en Procédure adaptée ouverte (Article R2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique)

Source officielle

Source : TED — Tenders Electronic Daily (Publications Office of the EU)

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