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Travaux de voirie

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Opis

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la notification du marché. il est renouvelable tacitement 3 fois par reconduction tacite. il s'agit d'un marché à bons de commande avec montant maximum

Oficjalne źródło

Źródło: BOAMP - Bulletin officiel des annonces de marchés publics (DILA)

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