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La prestation a pour objet l'accompagnement de l'Art pour la conception et, le cas échéant, la réalisation, d'actions de communication et d'affaires publiques, ponctuellement et au

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Opis

La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles et ne donne pas lieu à la conclusion de marchés subséquents. Il est sans minimum. Le montant maximum quant à lui s'établit à 116 000 euro(s) HT. L'accord-cadre s'exécute par l'émission de bons de commande. Il est mono-attributaire

Oficjalne źródło

Źródło: BOAMP - Bulletin officiel des annonces de marchés publics (DILA)

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