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Opis

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre multi-attributaire exécuté par émission de bons de commande, avec un montant maximum par période de 50 000 euro(s) HT. Il sera retenu 3 Titulaires, sous réserve d'un nombre d'offres régulières suffisant. La présente consultation est lancée selon la procédure adaptée définie aux articles R2123-1, R2123-4 et R2123-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre est renouvelable par reconduction tacite selon la périodicité suivante : Période ferme : De la date de notification au 31/12/2026 Reconduction n°1 : du 01/01/2027 au 31/12/2027 Reconduction n°2 : du 01/01/2028 au 31/12/2028 Reconduction n°3 : du 01/01/2029 au 31/12/2029

Oficjalne źródło

Źródło: BOAMP - Bulletin officiel des annonces de marchés publics (DILA)

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