France – Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques – FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX DE NEUROCHIRURGIE (CRANE + RACHIS)

Le Centre Hospitalier de Valenciennes, établissement support des Hôpitaux du Hainaut-Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur des Hôpitaux du Hainaut-Cambrésis. Celui-ci comprend 10 établissements. La liste des établissements partis se trouve en annexe 2. La présente consultation a pour objet la fourniture de DISPOSITIFS MEDICAUX DE NEUROCHIRUGIE (CRANE + RACHIS). Les caractéristiques techniques des fournitures devront répondre aux prescriptions définies par le C.C.P. La consultation comporte 45 lots. Possibilité de soumissionner pour : un lot / plusieurs lots / l’ensemble des lots. s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres. Le maximum est fixé pour chaque lot pour une année dans l’annexe 1 Liste des lots avec quantités estimatives et maximales pour une année (pour 4 ans dans l'annonce JOUE/BOAMP). Les quantités estimatives annuelles par adhérent sont disponibles dans le tableau de quantification.