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Acquisition et livraison de produits horticoles pour les stades pelousés de la Ville d'Alès

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Opis

La présente consultation concerne l'acquisition et la livraison de produits horticoles pour les stades pelousés de la ville d'Alès. L'acheteur public est pouvoir adjudicateur conformément à l'article L1211-1 du Code de la Commande Publique. Le présent marché est un accord-cadre à bon de commande mono-attributaire avec les limites financières annuelles suivantes : montant minimum annuel de 10 000 Euros, montant maximum annuel de 48 000 Euros. Il sera attribué à un seul opérateur économique. Le marché est conclu pour un délai de 12 mois à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible de façon expresse par période d'un an, le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Financement du marché : fonds propres Ville d'Alès. Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euro(s).

Oficjalne źródło

Źródło: BOAMP - Bulletin officiel des annonces de marchés publics (DILA)

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