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Opis

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix mixtes (part forfaitaire et part unitaire). Les prestations définies dans le bordereau des prix unitaire font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum indiqué à l'acte d'engagement

Oficjalne źródło

Źródło: BOAMP - Bulletin officiel des annonces de marchés publics (DILA)

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