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Travaux d'entretien et d'investissement sur les ouvrages portuaires départementaux

Aggiudicata Avviso di aggiudicazione Nessuna scadenza pubblicata Salva

Descrizione

La présente consultation est organisée en application de l'article R. 2123-1 du code de la commande publique selon une procédure adaptée avec une négociation éventuelle. Les prestations sont réparties en trois lots traités : - Le lot 1 et le lot 2 sont des accords-cadres mono-attributaires. Ils sont exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. - Le lot 3 est un accord-cadre multi-attributaire conclu avec cinq opérateurs économiques, au maximum (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres recevables). Le taux de l'avance est fixé à 30 %

Fonte ufficiale

Fonte: BOAMP - Bulletin officiel des annonces de marchés publics (DILA)

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