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Travaux de rénovation énergétique du Groupe Scolaire Albert Mouton

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Descrizione

Les prestations (réalisation des études et des travaux) se réaliseront en site occupé à proximité d'enfants. Elles seront composées de plusieurs tranches. Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes : Condition particulière d'exécution : clause sociale En application de l'article L.2112-2 du Code de la Commande publique, la Ville de Saint-Genis-Laval fixe dans ce marché un niveau minimal d'insertion. Les conditions détaillées d'exécution sont fixées dans le cahier des charges de la consultation

Fonte ufficiale

Fonte: BOAMP - Bulletin officiel des annonces de marchés publics (DILA)

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