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Travaux de renouvellement du réseau d'eau potable et reprise des branchements, Rue Général Gallieni

Aggiudicata Avviso di aggiudicazione Nessuna scadenza pubblicata Salva

Descrizione

Procédure adaptée ouverte, soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Le délai d'exécution est à proposer par le candidat dans le cadre de réponse sans dépasser 16 semaines (préparation comprise estimée à 4 semaines) Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges Cette consultation pourra faire l'objet d'une négociation. Une procédure de réexamen des conditions d'exécution de l'accord-cadre peut être menée en application des articles L.2194-1 1° et R.2194-1 du code de de la commande publique. Les documents à remettre dans l'offre sont mentionnés dans le RC

Fonte ufficiale

Fonte: BOAMP - Bulletin officiel des annonces de marchés publics (DILA)

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