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Travaux de réhabilitation et de mise en accessibilité Pmr du Gymnase René Rousseau

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Descrizione

Il s'agit d'un marché ordinaire soumis aux dispositions du Code de la commande publique. Qualifié de marché de travaux au sens de l'article L.1111-2 du Code, il est soumis aux dispositions du CCAG « Travaux » approuvé par un Arrêté du 30 mars 2021. Le présent marché est passé selon procédure adaptée ouverte en application des dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires

Fonte ufficiale

Fonte: BOAMP - Bulletin officiel des annonces de marchés publics (DILA)

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