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Travaux de démolition des maternelles Joliot Curie et Marcel Proust

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Descrizione

La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché de travaux ordinaire dont les prestations sont réglées par des prix forfaitaires

Fonte ufficiale

Fonte: BOAMP - Bulletin officiel des annonces de marchés publics (DILA)

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