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Traitement de déchets inertes de type pierres, terres et gravats

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Descrizione

Marché à bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Reconductible tacitement 3 fois. En application des dispositions de l'article L2112-2 du Code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause sociale d'insertion obligatoire

Fonte ufficiale

Fonte: BOAMP - Bulletin officiel des annonces de marchés publics (DILA)

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