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Mission de diagnostic architectural et patrimonial de la Soucoupe (Bâtiment inscrit au titre des Monuments historiques)

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Descrizione

Marché ordinaire de services passé en procédure adaptée ouverte (Articles R2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique). Procédure non allotie. Les candidats peuvent également présenter, conformément à l'article R2151-8 et suivants du code de la commande publique, au maximum trois offres variantes autorisées (VA) dont le contenu sera défini par le candidat

Fonte ufficiale

Fonte: BOAMP - Bulletin officiel des annonces de marchés publics (DILA)

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