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Marches De Travaux Pour La Requalification Du Centre Bourg De Bourneville-Sainte-Croix (27) 2 Lots Ead, Mandataire De La Commune De Bourneville-Sainte-Croix

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Descrizione

Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges

Fonte ufficiale

Fonte: BOAMP - Bulletin officiel des annonces de marchés publics (DILA)

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