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Marché de coordination de la sécurité et protection de la santé (CSPS) des Centres Opérationnels Bus (COB) d'Ormoy et Noiseau Catégorie 1

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Descrizione

Le présent marché a pour objet la réalisation de missions de Coordination de la Sécurité et de la Protection de la Santé (CSPS) des travailleurs relatifs à l'opération de réalisation de deux nouveau Centres Opérationnels Bus (COB) dans les communes d'Ormoy (91) et de Noiseau (94), au sens des missions réglementaires régies par la loi n° 93-1418 du 31 décembre 1993 et des décrets n°94-1159 du 26 décembre 1994 et n° 2003-68 du 24 janvier 2003. Le CSPS est investi d'une mission complète, de la phase de conception jusqu'à la phase de réalisation, avec l'objectif de réduire au maximum le risque d'accident de personnel sur le chantier par une prise en compte la plus en amont possible des risques liés à la coactivité. Le présent marché comporte deux lots : Le lot 1 correspond à la mission de CSPS pour la réalisation du COB d'Ormoy ; Le lot 2 correspond à la mission de CSPS pour la réalisation du COB de Noiseau. Ce Cahier des Clauses Techniques Particulières cible l'ensemble des lots. La présentation du site de l'opération pour le lot 1 relative au COB d'Ormoy est disponible à l'Annexe 01 du présent CCTP. La présentation du site de l'opération pour le lot 2 relative au COB de Noiseau est disponible à l'Annexe 02 du présent CCTP.

Fonte ufficiale

Fonte: BOAMP - Bulletin officiel des annonces de marchés publics (DILA)

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