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MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS DE RESTAURATION SUR LA COMMUNE D'ALLAUCH

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Descrizione

MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS DE RESTAURATION SUR LA COMMUNE D'ALLAUCH. Le marché sera conclu à prix mixtes. Il est composé pour partie à prix forfaitaire annuel et pour partie à prix unitaires (avec émission de bons de commande) avec un montant maximum annuel fixé à 50.000 Euros HT, conformément aux articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Le marché prendra effet à la date de sa notification auprès du titulaire pour une durée de UN (1) AN. Il est renouvelable UNE (1) fois UN (1) AN par reconduction tacite sans que la durée totale du marché ne puisse excéder DEUX (2) ans.

Fonte ufficiale

Fonte: BOAMP - Bulletin officiel des annonces de marchés publics (DILA)

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