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Le présent marché a pour objet l'élaboration d'un projet de gestion du quartier de Planoise, actualisé et cohérent, applicable à l'ensemble des espaces publics et privés dont la Vi

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Descrizione

Cet accord-cadre « composite » fixe toutes les conditions d'exécution des prestations. Il correspond pour partie à un marché ordinaire en prix global et forfaitaire et pour partie à un accord-cadre à bons de commande avec maximum fixé à 10 000 euro(s) HT. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges

Fonte ufficiale

Fonte: BOAMP - Bulletin officiel des annonces de marchés publics (DILA)

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