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France – Services de réparation et d'entretien – Maintenance préventive et curative des portes coupe-feu des établissements du GHT Léman Mont-Blanc

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Descrizione

Maintenance préventive et curative des portes coupe-feu des établissements du GHT Léman Mont-Blanc. Le titulaire de l'accord-cadre est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe l'accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°a) du code de la Santé Publique) au bénéfice des membres bénéficiaires du GHT. A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe le contrat pour son compte et/ou celui des établissements parties bénéficiaires. Les établissements bénéficiaires sont pour leur part, responsables de l'exécution du contrat à l'exception de la passation d'éventuels avenants. Forme de marché : accord-cadre avec maximum à bons de commande.

Fonte ufficiale

Fonte: TED — Tenders Electronic Daily (Publications Office of the EU)

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