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France – Produits pharmaceutiques – Hémodynamique adulte et pédiatrie et prothèses congénitales - Partie 2 - au profit du CHU de Bordeaux et du GCS Nouvelle-Aquitaine

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Descrizione

L'accord-cadre est conclu avec un maximum en quantité, L'accord-cadre est conclu avec un maximum en quantité, mentionné à l'annexe 2 du CCAP. Il est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Fonte ufficiale

Fonte: TED - Tenders Electronic Daily (Publications Office of the EU)

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