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France – Matériel de levage et de manutention – Location d'engins et de matériels sans chauffeur pour les besoins du département de la Manche

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Descrizione

La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. La consultation est divisée en 10 lots, chaque lot faisant l'objet d'un accord-cadre séparé. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire fractionné à bons de commande, conclu avec un maximum défini dans l'acte d'engagement

Fonte ufficiale

Fonte: TED - Tenders Electronic Daily (Publications Office of the EU)

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