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Fourniture de colis de fin d'année

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Descrizione

La présente consultation est passée sous forme d'un marché à procédure adaptée soumis aux dispositions de l'article R2123-1,1° du Code de la Commande Publique. Accord-cadre à bons de commande en application de l'article et R2162-2 alinéa 2 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. Durée initiale de 12 mois à compte de sa notification, reconductible 2 fois 12 mois, sans pouvoir excéder 36 mois

Fonte ufficiale

Fonte: BOAMP - Bulletin officiel des annonces de marchés publics (DILA)

Verifica sempre i dettagli nell'avviso ufficiale.

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