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Fourniture d'aliment pour les animaux de l'Arche de la nature - Durée 4 ans

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Descrizione

L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique pour une durée de quatre ans à compter de sa notification. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande dont le délai d'exécution est de 1 mois. Cet accord-cadre est composé de plusieurs lots (6 lots) avec un montant minimum pour chaque lot. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Fonte ufficiale

Fonte: BOAMP - Bulletin officiel des annonces de marchés publics (DILA)

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