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ACQUISITION DE PILES, D'ACCUMULATEURS, DE BATTERIES, DE FOURNITURES ET SERVICES ASSOCIES

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Descrizione

La consultation concerne l'acquisition, la fourniture et la livraison le cas échéant de piles, d'accumulateurs, de batteries, de fournitures et services associés entrant dans la nature d'achat pour le service d'incendie et de secours de la Charente-Maritime (SDIS 17). Les prestations sont décomposées en deux lots séparés faisant l'objet d'accord-cadre distincts fractionné à bons de commande avec uniquement un maximum établi en valeur en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le montant maximal (ou plafond de commande) pour chaque lot est précisé au cahier des clauses particulières (CCP).

Fonte ufficiale

Fonte: BOAMP - Bulletin officiel des annonces de marchés publics (DILA)

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