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Accord-cadre travaux d'assainissement et d'adduction d'eau en maintenance corrective et pour des interventions ponctuelles dans le cadre d'opérations de la Ville, de l'Eurométropol

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Descrizione

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Des prestations similaires pourront être réalisées par le titulaire du contrat : Les conditions d'exécution de ce nouveau marché seront identiques au présent marché

Fonte ufficiale

Fonte: BOAMP - Bulletin officiel des annonces de marchés publics (DILA)

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